Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, articles 6 et 19
Sommaire
Ce site est édité par :
Le Bol Vert (démonstration), EI
Enseigne : Le Bol Vert
Siège social : 8 rue des Halles, 00000 Exempleville
SIREN 000 000 000 — SIRET 000 000 000 00000
N° de TVA intracommunautaire : FR00 000000000
Téléphone : 01 99 00 12 34
E-mail : contact@example.com
DĂ©monstration.
Ce site est hébergé par Le Bol Vert (démonstration), sur un serveur installé dans les locaux du restaurant : 8 rue des Halles, 00000 Exempleville — téléphone 01 99 00 12 34.
Logiciel de commande et de caisse : Dalopi, édité par H12 TECH (SAS), 29 bd de l'Ayrolle, 12100 Millau — dalopi.fr.
Les contenus de ce site (textes, photos, logos, visuels) appartiennent à Le Bol Vert (démonstration) ou à leurs auteurs et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite. Le logiciel Dalopi appartient à H12 TECH ; les logiciels libres et contenus qu'il utilise, avec leurs licences, sont listés sur dalopi.fr/technologies.
Le Bol Vert (démonstration) veille à l'exactitude des informations publiées sur ce site (carte, prix, horaires) et les met à jour régulièrement ; les photos des produits sont non contractuelles. En cas d'écart entre un prix affiché sur le site et celui du récapitulatif de commande, c'est le récapitulatif validé qui fait foi.
L'utilisation de vos données personnelles est décrite dans notre politique de confidentialité.
Les commandes passées sur ce site sont soumises à nos conditions générales de vente.
En cas de litige non résolu avec nous, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : Médiateur (démonstration).
Pour toute question : contact@example.com, 01 99 00 12 34 ou notre formulaire de contact.
Dernière mise à jour : 23 octobre 2026